Etaient présents :
Monsieur DURAND Roger, Maire
Monsieur PACAUD Daniel, Madame GARCIA Maria Louisa, adjoints,
Monsieur BOUTON Gilles, Madame GUINET Christèle, Madame MENDONCA Patricia, Monsieur MARTIN Arnaud et Madame PACAUD Irène conseillères municipales.

Etaient absents excusés :
Monsieur BOUCAUD Thierry donne procuration à DURAND Roger,
Monsieur DEFOY Christophe et Madame DUMONTET Jeanne.

Madame GARCIA Louisa est désignée comme secrétaire.

I – APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 SEPTEMBRE 2020 :

Le conseil municipal approuve le compte rendu de la séance du 10 septembre à l’unanimité des membres présents.

II – EOLIENNE :

Monsieur le Maire rappelle aux membres du conseil municipal le projet d’étude d’installation d’éoliennes sur le territoire de la commune. Mme LEGENTIL, représentant la société VSB Energies nouvelles (qui a réalisé le dossier de La Chapelle au Mans, présente l’avant projet d’installation d’éoliennes sur la commune suivi d’un échange entre les membres du conseil

III – CLECT

Monsieur le Maire informe les conseillers de la parution du rapport de la CLECT et du montant des attributions de compensation. Ce montant comprend la part de fiscalité sur la taxe professionnelle revenant à la Communauté de Communes suite à sa création ainsi que le transfert des compétences (CIAS,…).
Le Conseil municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés approuve le rapport et le montant de l’attribution de compensation.

IV – CONVENTION TRANSPORT SCOLAIRE – REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE :

Monsieur le Maire donne lecture de la convention d’utilisation et financière des transports scolaires pour les élèves du 1er cycle empruntant le réseau de bus de la région Bourgogne Franche Comté.
Le Conseil municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés, par obligation, autorise le Maire à signer la convention.

V – TAXE AMENAGEMENT :

Monsieur le Maire propose de reconduire la taxe d’aménagement au taux de 1 % communal.

Le Conseil municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés, maintient le taux de la taxe d’aménagement au taux de 1 %.

 

VI – SYNDICAT REFUGE FOURRIERE – RETRAIT DE COMMUNES :

Monsieur le Maire donne lecture du courrier du Syndicat Refuge fourrière sollicitant l’avis du conseil municipal sur le retrait des communes de Melay et de Le Donjon du syndicat.
Le Conseil municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés, émet un avis favorable au retrait des communes du syndicat refuge fourrière.

AFFAIRES ET QUESTIONS DIVERSES :

-        La ligne téléphonique de la salle des fêtes a été résiliée.
-       Des peupliers sont tombés au Rogabodot. Monsieur le Maire a prévenu les services de la Ville de Paray le Monial, commune où sont tombés les arbres.
-       La cérémonie du 11 novembre aura lieu le 11 novembre à 11h sans public.

-       Le prochain conseil aura lieu le 30 novembre 2020.