Etaient présents :

Monsieur DURAND Roger, Maire
Monsieur PACAUD Daniel, adjoint,
Madame ALIX Cécile,
Monsieur BOUCAUD Thierry, conseillers municipaux.

Etaient absentes, excusées :
Madame VERNAY Séverine donne pouvoir à Monsieur PACAUD Daniel
Madame GARCIA Maria Louisa donne pouvoir à Monsieur DURAND Roger

Monsieur BOUCAUD Thierry est désigné comme secrétaire.

I – APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MAI 2019 :

Le conseil municipal approuve le compte rendu de la séance du 22 mai 2019 l’unanimité des membres présents et représentés.

II – PARTICIPATION AUX FRAIS DE SCOLARITE ANNEE 2018/2019 :

Monsieur le Maire informe les membres du conseil des différent courriers reçu demandant la participation communale aux frais de fonctionnement des écoles maternelles et primaires pour les élèves originaires de la commune fréquentant les établissements pour l’année scolaire 2018 / 2019 :
-       Ecoles publiques de Paray-le-Monial :               1 779.66 €
-       Ecoles privées de Paray-le-Monial :                  1 819.81 €
-       Cantines de Paray-le-Monial :                              540.00 €
-       RPI Saint Julien / Lugny :                                    653.00 €
-       Ecole de Poisson :                                           2 100.00 €
-       Ecole de Vendenesse les Charolles :                en attente.       

Le Conseil municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés, accepte les participations financières.

III – CONVENTION D’UTILISATION DU RESEAU DE TRANSPORTS SCOLAIRES DE LA REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE :

Monsieur le Maire rappelle le transfert de compétence « Transport scolaire du 1er degré » de la Communauté de Communes Le Grand Charolais aux communes de l’ancienne communauté de communes de Paray-le-Monial et la réévaluation de l’attribution de compensation. La Région Bourgogne Franche Comté propose de conclure une convention d’utilisation de son réseau de transports pour les élèves du 1er degré utilisant les transports scolaires.
Le Conseil municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés, autorise Monsieur le Maire à signer la convention avec la Région Bourgogne Franche Comté.

IV – CREATION DU SYNDICAT DE BASSINS VERSANT DE L’ARROUX ET DE LA SOMME (SMBVAS):

Monsieur le Maire donne lecture de la délibération de la Communauté de Communes le Grand Charolais créant le SMBVAS.
Le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés, émet un avis favorable à la création de ce syndicat.

INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

-       Monsieur le Maire informe que la Voie Communale n°1 Route de Nochize sera interdite à la circulation à partir du 13 septembre pour la durée des travaux.
-       La commune a fait une demande communale de reconnaissance de catastrophe naturelle en raison de la sécheresse de cet été. Toutes les personnes concernées devront prendre contact avec la Mairie.
-       Suite à la défaillance de la tondeuse, une tondeuse auto portée plus adaptée aux surfaces à tondre a été achetée.
-       A la demande de M. SALES auprès de La Poste, la boîte au lettre communale sera déplacée à la salle de réunion.
-       L’assemblé générale de l’Association du Val d’Arconce en Charolais se fera le vendredi 20 septembre à 18 h 30 à la salle communale.
-       M. De la Celle, président du syndicat des eaux a démissionné, un nouveau président sera élu le lundi 16 septembre.

-       Le prochain conseil se tiendra en fonction des besoins (fin octobre).