Etaient présents :
Monsieur DURAND, Maire,
M. BUISSON André, Mme PENICAUD Janine, Adjoints
Mme BOUTON Chantal, M. GINESTE Michel, Mme VERNAY Séverine, M. PACAUD Daniel, M. GUYOT DE CAILA Yannick, Mme DUMONTET Michelle, Conseillers municipaux.

 Madame DUMONTET Michelle est désignée comme secrétaire.

I – APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 NOVEMBRE 2011

A l’unanimité des membres présents, le conseil municipal approuve le compte rendu de la séance du 28 novembre 2011.

II – ACQUISITION D’UNE PARCELLE DE TERRAIN (Délibération n°2012-01)

Monsieur le Maire rappelle le projet de construction d’un bâtiment pour abriter le matériel de la commune et aménager un atelier pour l’agent communal. Il avait été envisagé d’implanter ce bâtiment sur le terrain destiné initialement à la station d’épuration.
Après étude par un homme de l’Art, il s’avère qu’il conviendra de créer un chemin d’accès et d’amener l’électricité, entrainant un coût d’aménagement important. D’autre part, le choix de ce terrain ne lui semble pas judicieux car situé en zone très humide, voir inondable.
A la vue de ces éléments, Monsieur le Maire propose, pour l’implantation de ce bâtiment, d’acquérir une parcelle situé Grands Balais, cadastrée  section B n°312 d’une superficie de 1 676 m², propriété de Monsieur DUMONCEAU Jean-Gérard demeurant Rogabodeau à HAUTEFOND, pour un prux de 17 000 €.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à la majorité de membres présents :
- 6 pour : M. DURAND, Mme PENICAUD, Mme BOUTON, Mme VERNAY, M. PACAUD, Mme DUMONTET
- 3 abstentions : M. BUISSON, M. GINESTE, M. GUYOT DE CAILA

- DECIDE d’acquérir la parcelle section B n°312 d’une superficie de 1 676 m², propiété de M. DUMONCEAU Jean-Gérard ;
- FIXE  le prix d’achat à 17 000 € ;
- AUTORISE Monsieur le Maire à signer le compromis et l’acte de vente.

III – PREPARATION BUDGETAIRE 2012

Après avoir pris connaissance de l’excédent budgétaire global 2011 qui s’élève à un peu plus de 157 000 €, le conseil municipal décide d’inscrire le coût total de l’opération de construction du bâtiment destiné à abriter le matériel de la commune. Le coût de l’opération est estimé à 60 000 € TTC.

IV – ACQUISITION DES PANNEAUX DE LIMITATION DE VITESSE POUR LE CHEMIN DU ROGABODEAU

Le conseil municipal à l’unanimité accepte la proposition de la commune de PARAY LE MONIAL pour l’achat de deux panneaux, l’un à implanter sur le territoire de PARAY LE MONIAL, l’autre sur celui de NOCHIZE. Le coût pour la commune de NOCHIZE sera de 178.29 €.

V – CANDIDATURE DU BOCAGE DU PAYS CHAROLAIS BRIONNAIS AU PATRIMOINE MONDIAL DE L’UNESCO (Délibération n° 2012-02)

Le conseil municipal à l’unanimité accepte de soutenir la candidature qui sera déposée par e Syndicat Mixte du Pays Charolais Brionnais.

VI – CONVETION DE MISE A DISPOSITION

Monsieur le Maire rappelle que l’Assemblée  avait décidé d’indemniser Monsieur DEGUEURCE, à hauteur de 500 € par an, pour la mise à disposition de son matériel. Il informe qu’il a signé la convention réglementaire.

 VII – INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

- Madame PENICAUD constate que le panneau de signalisation du virage du Bois Clair a été déplacé. Elle pense que le nouveau lieu d’implantation n’est pas adapté car trop décalé du virage.
Monsieur le Maire précise que ce lieu a été choisi afin d’éviter que le panneau soit accroché par les véhicules.

- Election présidentielle :
Le conseil municipal détermine comme suit la présence des conseillers municipaux :
1er Tour : 22 avril 2012
matin 8h à 13 h :          Mme BOUTON, M. GINESTE, M. GUYOT DE CAILA
après-midi 13 h 18 h : Mme VERNAY, M. BUISSON, Mme PENICAUD
et dépouillement

 2ème tour : 6 mai 2012
matin 8h à 13 h :            M. BUISSON, Mme BOUTON,  Mme VERNAY,
après-midi 13 h 18 h :  M. DURAND, M. GINESTE, M PACAUD
et dépouillement

- La prochaine réunion du conseil municipal est fixée au mardi 27 mars à 20 heures.

Monsieur GINESTE
- a constaté que le déneigement n’a pas été effectué Chemin de la Bessière ; il indique que cela peut être considéré comme de la discrimination entre les habitants.
Monsieur le Maire l’informe que si le chemin de la Bessière n’a pas été déneigé, c’est que le traineau ne peut pas faire demi-tour au bout du chemin.
Le conseil demande de trouver une solution, par exemple en ayant l’autorisation d’un propriétaire pour faire demi-tour sur don terrain.

- Lors de la séance du 11 juin 2010, le conseil municipal a décidé d’adhérer au groupement d’intérêt public « e-bourgogne ». Il demande si les cotisations ont été payées car aucune convocation à l’Assemblée générale n’a été reçue et la formation prévue pour mettre à jour le site de la commune n’a pas été effectuée.
Monsieur le Maire se renseignera.

 - Il a constaté que les panneaux électoraux au bourg ne sont pas esthétiques et dangereux car les supports dépassent du sol.
Monsieur le Maire pense qu’une modification risque d’entraîner un déséquilibre de la structure. Dans un premier temps, un ruban type voirie sera posé pour matérialiser l’empiètement. Dans un deuxième temps, les panneaux seront déplacés sur le nouveau terrain aux Grand Balais.

 Madame VERNAY :
- demande si les colis remis aux anciens de NOCHIZE sont les mêmes qu’à PARAY LE MONIAL.
Monsieur le Maire l’informe qu’ils sont identiques car c’est la Communauté de Communes de PRAY LE MONIAL qui les donne.

- Demande si un repas des anciens pourrait être organisé, une quinzaine de personnes serait concernée.
Le conseil municipal à l’unanimité émet un avis favorable pour l’organisation de ce repas fin 2012.