Etaient présents :
Monsieur DURAND, Maire,
M. BUISSON André, Adjoint,
Mme BOUTON Chanta, l Mme VERNAY Séverine, M. PACAUD Daniel, M. GUYOT DE CAILA Yannick, Mme DUMONTET Michelle, Conseillers municipaux.

Etait absent, excusé et représenté :
M. GINESTE Michel  donne pouvoir M. BUISSON André.

Etait absente :
Mme PENICAUD Janine.

Madame DUMONTET Michelle est désignée comme secrétaire.

I – APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JUIN 2013

Le conseil municipal approuve le compte rendu de la séance du 19 juin 2013 à l’unanimité des membres présents.

II – CONSTRUCTION D’UN BATIMENT

Il est constaté un bon avancement des travaux. Le bâtiment sera mis hors d’eau – hors d’air à la fin de la semaine et les travaux terminés pour Noël. Un avenant à la police d’assurance sera passé pour l’assurer.

III – CREATION DE DEUX POINTS D’ARRET DE TRANSPORTS SCOLAIRES

Un abris bus a été implanté sur une parcelle appartenant à Madame LORRAIN. Il y a de nombreuses années, Monsieur LORRAIN avait mis cette parcelle à disposition de la commune, mais aucune convention n’a été retrouvée. Cet abri bus gênant Madame LORRAIN, il a été déplacé et implanté de l’autre côté de la route.

Dans un premier temps, le Conseil Général avait refusé la création d’un abri bus à Romainville. Monsieur le Maire est intervenu mettant le Conseil Général face à ses responsabilités en cas d’accident. Après cette intervention, le Conseil Général a accepté la création de cet abri bus à Romainville.

IV – PARTICIPATION DE S COMMUNES DE RESIDENCE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES DE PARAY-LE-MONIAL – Année scolaire 2012-2013

A l’unanimité des membres présents et représentés, le conseil municipal accepte de verser à la commune de PARAY LE MONIAL, pour l’année scolaire 2012-2013, les montants suivants :

- Ecole publiques : 4 enfants                                                   1 952,57 €
- Ecole privée : 1 enfant                                                             540,48 €
- Frais d’investissement des restaurants scolaires :                   350,00 €

                              Soit un total de :                                      2 843,05 €

V – INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

- Monsieur le Maire informe que la commune de POISSON demande une participation de 1 039 € pour un élève. Le titre de recette sera émis après vote du B.P. 2014.

- Monsieur le Maire informe que les nouveaux prêtres viendront rencontrer les habitants le vendredi 25 octobre à 20 h. Monsieur le Maire étant absent, Monsieur BUISSON et Madame VERNAY représenteront Monsieur le Maire.

- Monsieur le Maire informe l’assemblée que la tondeuse et l’aspirateur étant hors d’usage, ils ont été remplacés.

- Le Conseil Municipal confirme l’organisation du repas des anciens :
         Le Dimanche 15 décembre 2013 à 12 h.

-  Monsieur le Maire rappelle que le monument aux morts est situé à l’intersection de deux routes départementales présentant un risque pour la sécurité des personnes lors des manifestations. D’autre part, le bruit causé par les véhicules perturbe le déroulement des cérémonies.
Il propose de le déplacer et de le mettre au bourg.
Il demande au Conseil de se prononcer à ce sujet.
A la majorité des membres présents et représentés : 5 pour et 2 abstentions (Mme VERNAY et M. PACAUD), le Conseil municipal émet un avis favorable au déplacement du Monument aux morts.
Monsieur le Directeur départemental des A.C.V.G. sera consulté sur les éventuelles dispositions à respecter.

- Monsieur le Maire informe que le programme de réparations 2013 des routes est terminé. Le busage secteur Colange sera réalisé prochainement.

- La présence d’un nid de guêpes a été constatée dans el container à verre : l’agent technique interviendra.