Compte rendu du 27 novembre 2012

Etaient présents :
Monsieur DURAND Roger, Maire,
Mme PENICAUD Janine, Adjoint,
mme BOUTON Chantal, M. GINESTE Michel, Mme VERNAY Séverine, M. PACAUD Daniel, M. GUYOT DE CAILA Yannick, Mme DUMONTET Michelle, Conseillers Municipaux

Etait absent :
M. BUISSON André, Adjoint.

Madame DUMONTET Michelle est désignée comme secrétaire.

I - APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26/09/2012

Le conseil municipal approuve le compte rendu de la séance du 26 septembre 2012 à l'unanimité des membres présents.

II - A.P.D. - D.C.E. POUR LE BATIMENT COMMUNAL

Monsieur le Maire présente à l'Assemblée l'A.P.D. - D.C.E. pour le bâtiment communal. Le conseil municipal, à l'unanimité accepte la réalisation du projet et demande à Monsieur le Maire de déposer le permis de construire pour une réalisation au printemps 2013.
Il autorise également le Maire a lancé un marché à procédure adapté en application de l'article 28 du Code des marchés publics;

III - VIREMENT DE CREDITS

A l'unanimité, le conseil municipal décide les modifications budgétaires suivantes :

BUDGET PRINCIPAL

- Dépenses de fonctionnement : article 73923 : + 600 €
- Recettes de fonctionnement : article 73911 : + 600 €

BUDGET LOTISSEMENT

- Dépenses de fonctionnement : article 605 : + 3 500 €
                                                   article 6815 : - 3 500 €

IV - VENTE D'UN LOT DU LOTISSEMENT

Monsieur le Maire informe l'Assemblée du dépôt d'un permis de construire pour un lot, Dès acceptation du permis de construire, le compromis de vente sera signé.

V - ORGANISATION DU REPAS DES ANCIENS

Monsieur le Maire propose d'organiser un repas des anciens, comme cela se faisait il y a quelques années ; l'âge pour pouvoir en bénéficier était à partir de 65 ans.
Après discussion, le conseil municipal demande à Monsieur le Maire de contacter les personnes concernées, environ 15 personnes. Dans l'hypothèse où la majorité souhaite l'organisation d'un repas, celui-ci sera organisé le dimanche 13 janvier 2013 à 12 h dans la salle polyvalente.

XI - FIXATION DE LA DATE DE CEREMONIE DES VOEUX 2013

A l'unanimité, le conseil municipal fixe la cérémonie des voeux au vendredi 11 janvier 2013 à 18 heures.

VII - DEMANDE DE SUBVENTION POUR L'ECOLE DE POISSON

L'Ecole de POISSON a sollicité l'aide financière de la commune pour la réalisation d'un séjour découverte en mars 2013. Deux enfants de la commune sont concernés.

VIII - QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES

- Monsieur le Maire communique les informations suivantes sur les travaux de voirie réalisés :
 a) Renforcement des talus du pont du ruisseau de l'étang Chanron
 b) Réfection de l'aqueduc route de la Colange à Pancemont suite à effondrement
 c) Busage des fossés chemin de l'Intendance

- Monsieur le Maire a participé à une réunion du Syndicat Mixte de l'Arconce et de ses affluents en date du 26/11/2012.
Il a été décidé de lancer une pré-étude sur les ouvrages hydrauliques à refaire ou supprimer ou autres techniques d'aménagement ; le coût est estimé à 96 000 € avec des subventions Agence de Bassin et Conseil Général.

- Monsieur le Maire donne des informations sur le projet de transport à la demande, projet initié par la Communauté de Communes de PARAY LE MONIAL ; le projet devrait être accepté par le Conseil Général au cours du 1er semestre 2013.
Le coût à charge de l'usager serait de 1,50e par trajet. Le service fonctionnerait les mardis et vendredis. Le service serait ouvert aux personne à partir de 75 ans, personnes à mobilité réduite et accompagnants. La réservation du transport devra se faire 24 heures avant le déplacement et les usagers seront déposées et repris devant un des points d'arrêt du P.L.M. de Paray-le-Monial.

- Monsieur PACAUD transmet une demande des chauffeurs de bus tendant à obtenir un aménagement pour se garer afin de permettre aux véhicules de se croiser, route de Nochize à Hautefond, vers le lieu dit La Vilaine.
Le conseil donne un accord de principe. Monsieur le Maire examinera la faisabilité de cet aménagement.

- Mosneiur PACAUD demande un container OM plus important au lieu dit Bois de Vaux. Monsieur le Maire en fera la demande auprès de la Communauté de Communes.