Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal
du 27 Juin 2014

L'an deux mille quatorze, le vendredi vingt-sept juin à vingt heures, le Conseil Municipal légalement convoqué, s'est réuni à la salle polyvalente en séance publique sous la présidence de Monsieur Le Maire.

Etaient présents :
M. DURAND Roger, Maire,
M. PACAUD Daniel, Mme VERNAY Séverine, Adjoints au Maire,
M. BOUCAUD Thierry, Mme GARCIA Maria Louisa, Mme ALIX Cécile, Mme PORCU Nathalie, Conseillers municipaux.

Madame ALIX Cécile est désignée comme secrétaire.

I - APPROBATION DES COMPTES RENDUS DES SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL DES 22 AVRIL ET 20 JUIN 2014

A l'unanimité des membres présents, le conseil municipal approuve les comptes rendus des séances des 22 avril et 20 juin 2014.

Il - VERSEMENT DE LA CONTRIBUTION ANUUELLE AU SDIS DE SAONE ET LOIRE

Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu'un arrêt du Conseil d'Etat du 22 mai 2013 interdit ia prise en charge par les intercommunalités de la contribution au SDIS en lieu et place de leurs communes.

En conséquence, à compter de 2015, la commune versera sa contribution. En 2014, elle était de 3 393 €.

III - INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

- Monsieur le Maire informe le Conseil municipal que, par ordonnance du 13 juin 2014, le Tribunal Administratif de DIJON a rejeté la protestation de Monsieur BUISSON André contre les opérations électorales.

- La manifestation «La route du Boeuf» passera dans la commune le 10 août 2014; une trentaine d'attelages composera ce défilé. Les organisateurs demandent la prise en charge du vin d'honneur par la commune. Le Conseil municipal donne son accord.

- Lors de la dernière réunion du Centre Intercommunal d'Action Sociale, il a été demandé que pour le repas ou le colis des aînés, la date d'inscription soit de 70 ans pour toutes les communes. Les aînés bénéficiant déjà d'une inscription continueront d'être inscrits. Cette mesure prendra effet en 2015.

- Le Conseil municipal remercie les riverains du chemin du Pont de Pierre qui ont mis en place le grès fourni par la commune.

- Monsieur le Maire donne lecture du courrier de Monsieur GINESTE, relatif aux taches d'huile sur la voirie. Une réponse lui sera adressée.

- Point sur les travaux routiers :
Route de Pancemont, secteur du croisement, le goudronnage sera refait,
Vers les étangs de Monsieur LORRAIN, un reprofilage et pose de bordures de type AZ seront réalisés.

- Le Conseil prend la décision de poser un panneau publicitaire de promotion du lotissement. Plusieurs pistes de dénomination du lotissement sont à l'étude.

- Prochaine réunion du Conseil municipal le Vendredi 5 Septembre 2014 à 20 h.