Etaient présents :
Monsieur DURAND Roger, Maire
Monsieur PACAUD Daniel,
Madame VERNAY Séverine, adjoints,
Monsieur BOUCAUD Thierry,
Madame GARCIA Maria Louisa,
Madame PORCU Nathalie, conseillers municipaux.

Etait absente, excusée :
Madame ALIX Cécile, donne pouvoir à Monsieur PACAUD Daniel

Monsieur Thierry BOUCAUD est désigné comme secrétaire.

 

I – APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MARS 2016 :

Le conseil municipal approuve le compte rendu de la séance du 29 mars 2016 à l’unanimité des membres présents et représentés.

II – BUDGET PRIMITIF 2016 – DECISION MODIFICATIVE N°1

En raison d’insuffisance de crédits au budget primitif 2016 du budget ville, Monsieur le Maire informe les membres du conseil qu’il est nécessaire d’effectuer une modification suivante :
- article 1641 – Emprunt +152 €
- article 2678 – Bâtiment - 152 €

Le conseil municipal approuve, à l’unanimité des membres présents et représentés, la décision modificative n°1.

III – SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DU BRIONNAIS

Monsieur le Maire rappelle la délibération du  29 mars 2016, nommant 1 délégué titulaire et 2 délégués suppléants aux Syndicat Intercommunal. Il précise qu’il fallait nommer 2 délégués titulaires et 2 délégués suppléants.
Le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés, M. PACAUD Daniel et M. DURAND Roger délégués titulaires et Mme VERNAY Séverine et Mme PORCU Nathalie déléguées suppléantes.

IV – SUBVENTIONS 2016

Le conseil municipal octroi à l’unanimité des membres présents et représentés une subvention de:

- 24.26 €au Collège René Cassin de Paray-le-Monial,
- 100 € à l’ADMR de Saint-Yan,
- 100 € au service des soins infirmiers à domicile de Paray-le-Monial (SSIAD).

V – NUMEROTATION METRIQUE DES VOIES

Monsieur le Maire présente les différents devis pour la réalisation de la numérotation métrique des voies.
A l’unanimité des membres présents et représentés, le conseil retiens le devis de l’entreprise Géo Conseil de Roanne pour un montant de 2 640 € H.T. et l’entreprise PVP de Digoin pour la réalisation des plaques pour un montant de  3 647.54 € H.T.
Le Conseil Municipal sollicite une réserve parlementaire pour financer les travaux et autorise Monsieur le Maire à signer tout document devant intervenir.

VI – FUSION DE COMMUNAUTE DE COMMUNES

Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal du courrier en date du 18 avril 2016 invitant le conseil municipal à se prononcer sur l’arrêté de fusion des communautés de communes de Digoin Val de Loire, Paray-le-Monial et du Charolais étendu à la commune de Le Rousset-Marizy.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés, prend acte de l’arrêté du Préfet mais ne se prononce pas sur le reste des points à délibérer (compétences, dénomination, siège,…) en raison du manque d’éléments.

INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

-       En raison de leur prolifération, de nouveaux prélèvements de lapins de garennes se feront au bourg.
-       M. DURAND remplacera Mme GARCIA pour les locations de salles des mois de juillet et août.
-       La voie communale n°4 de la Collange à Hautefond est inscrite au programme de travaux de voirie d’intérêt communautaire 2016 réalisé par la Communauté de Communes de Paray-le-Monial. Les travaux seront réalisés prochainement.
-       Des travaux de réfection  de l’aqueduc au lieu dit La Collange se feront prochainement.
-       Un point est fait sur le cantonnier.
-       Prochain conseil municipal le 13 septembre 2016 à 20H.