Etaient présents :

Monsieur DURAND Roger, Maire
Monsieur PACAUD Daniel et Madame VERNAY Séverine, adjoints
Monsieur BOUCAUD Thierry
Madame GARCIA Maria Louisa
Madame ALIX Cécile, conseillers municipaux

Etait absente :
Madame PORCU Nathalie, ayant donné pouvoir à M. Roger DURAND

Madame ALIX Cécile est désignée comme secrétaire.

Monsieur le Maire souhaiterait ajouter un point à l’ordre du jour : la modification des statuts de la Communauté de Communes.
Le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents, accepte l’ajout de ce point.

I – APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1er juin 2015 :

Le conseil municipal approuve le compte rendu de la séance du 1er juin à l’unanimité des membres présents.

II – DEMANDE D'EXONERATION DE TAXES FONCIERES

Monsieur le Maire présente le courrier de Madame la Baronne d’Arthyus de Charnisay demandant une exonération de taxe foncière pour son gîte rural.
Après renseignements, il s’avère que la commune n’étant pas dans une Zone Rurale de Revitalisation, il n’est pas possible de donner suite à sa demande.

III – PARTICIPATION AUX FRAIS DE SCOLARITE - Annee 2014/2015

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil qu’en raison de l’absence d’école sur la commune, les enfants fréquentent les établissements scolaires de villes voisines notamment PARAY LE MONIAL. La commune doit donc rembourser à la ville, les frais de scolarité des enfants habitant NOCHIZE et fréquentant les écoles de PARAY LE MONIAL.
A l’unanimité des membres présents et représentés, le conseil municipal accepte de verser à la commune de PARAY LE MONIAL, pour l’année scolaire 2014-2015, les montants suivants :
-       Ecoles publiques : 2 enfants                                        1 147.79 €
-       Ecole privée : 3 enfants                                               2 323.77 €
-       Frais d’investissement des restaurants scolaires :         520.00 €

Soit un total de :                     3 991.56 €

IV – REPAS DES ANCIENS

Le Conseil Municipal fixe à l’unanimité des membres présents et représentés à la date du Dimanche 24 Janvier 2016 la tenue du repas des ainés. Des devis seront demandés et la liste des participants sera établie prochainement.

V – COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PARAY LE MONIAL – MODIFICATION STATUTAIRE

Monsieur le Maire donne lecture du courrier du Président de la Communauté de Communes de PARAY LE MONIAL invitant le conseil municipal à se prononcer sur la modification des statuts portant sur la création d’une dotation de solidarité au profit des communes membres.

A l’unanimité des membres présents, le conseil municipal émet un avis favorable.

VI – INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

-       La commune recherche toujours un agent recenseur pour le recensement de la population se déroulera du 21 janvier au 20 février 2016 sur la commune.
-       Des devis seront demandés pour l’achat d’une vitrine d’affichage extérieur.
-       Il y a lieu de prévoir lors de la prochaine réunion les tours de garde du bureau de vote pour les scrutins des élections régionales des 6 et 13 décembre 2015.
-       Les travaux d’aménagements extérieurs de la salle communale seront réalisés prochainement par l’entreprise BASSET.
-       Il est fait un point sur le dossier de l’agent de voirie communautaire mis à disposition à la commune.
N’étant pas son employeur direct, la commune ne peut pas engager d’action en son nom.
-       Suite à une prolifération importante, des lapins de garennes ont été prélevés au lieu dit « Romainville ». Les prélèvements sont actuellement arrêtés et reprendront l’année prochaine si nécessaire.
-       Suite à la visite de la commission de sécurité au Moulin de Vaux, celle-ci a émis un avis favorable pour l’accueil du public.
-       Mme ALIX Cécile informe que l’opération « Nettoyons la nature » se déroulera le dimanche 27 septembre. Vous êtes tous concernés et nous vous demandons de vous retrouver à 9 h devant la nouvelle salle de réunions.
-       Prochain conseil municipal le mardi 27 octobre 2015 à 20H.