Etaient présents :

-Monsieur DURAND Roger,
Maire

-Monsieur BUISSON André,
-Madame PENICAUD Janine,
Adjoints

-Madame BOUTON Chantal,
-Monsieur GINESTE Michel,
-Madame VERNAY Séverine,
-Monsieur PACAUD Daniel,
-Monsieur GUYOT de CAILA Yannick,
-Madame DUMONTET Michelle
Conseillers municipaux

Madame DUMONTET Michelle est désignée comme Secrétaire

I – APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 SEPTEMBRE 2010

A l’unanimité des membres présents et représentés, le conseil municipal approuve le compte rendu de la séance du 16 septembre 2010.

II – ASSAINISSEMENT COLLECTIF AU BOURG

Monsieur BUISSON rappelle le projet d’assainissement collectif au bourg. Il informe l’Assemblée que le dossier de consultation, rédigé par Monsieur LATHUILIERE, géomètre, pour la création d’une station d’épuration à filtres plantés de roseaux a été adressé à 5 entreprises.

La réception des offres a été fixée au 6 décembre. Après sélection d’une offre une demande de subvention sera adressée à l’Agence de l’Eau et au Conseil Général de Saône et Loire.

III – POINT SUR LE LOTISSEMENT COMMUNAL

Il reste à faire les travaux d’électricité programmés par le SYDESL après le 11/12/2010. Il conviendra ensuite d’effectuer les travaux de finition et la remise en état du chemin.

Madame PENICAUD  évoque la difficulté pour les véhicules, notamment lors du passage du bus, à se croiser sur la route face au lotissement. Un élargissement est possible en busant le fossé de l’autre coté du lotissement, ce qui améliorera la sécurité. En devis sera demandé.

IV – VITESSE EXCESSIVE DES VEHICULES AU BOURG

Il est constaté la vitesse excessive de beaucoup de véhicules, lors de la traversée du bourg. Une réunion avec la D.D.T. et Monsieur LAURENT, vice-président de la Communauté de Communes de Paray-le-Monial, chargé des routes, est programmée pour étudier les possibilités d’aménagement.

V – PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DE L’ECOLE PUBLIQUE DE POISSON

Monsieur le Maire rappelle le courrier de Monsieur le Maire de POISSON, du 12/06/2010, demandant 1 039 € par enfant fréquentant l’école publique de sa commune. Renseignement pris auprès de l’Association des Maires de Saône et Loire, il n’existe pas, en Saône et Loire, une moyenne départementale.

Il rappelle que l’article L 212-8 du Code de l’éducation prévoit qu’il est possible de faire appel à l’arbitrage de Monsieur le Préfet qui peut fixer la contribution des communes.

Considérant que la participation par élève demandée par la commune de Poisson est trop importante, le conseil municipal, à la majorité des membres présents : 7 pour et 2 abstentions (Mme VERNAY et M. GUYOT DE CAILA) demande à Monsieur le Préfet d’arbitrer et de fixer la contribution.

VI – QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES

-Le conseil municipal fait le point sur l’activité de l’agent communal.

-Monsieur le Maire informe l’Assemblée que divers travaux sur des aqueducs seront réalisés dans les prochains jours.

-Madame PENICAUD informe le conseil municipal que le recensement se déroulera du 19 janvier au 20 février 2011. Le conseil municipal à l’unanimité des membres décide de verser à l’agent recenseur la totalité de la dotation qui sera donnée par l’Etat.

- Il est constaté de nouvelles micro-coupures sur les lignes électriques. Monsieur le Maire demande de bien les relever afin de faire une nouvelle intervention auprès d’E.R.D.F.