Etaient présents :
Monsieur DURAND Roger, Maire
Monsieur PACAUD Daniel et Madame VERNAY Séverine, adjoints
Madame GARCIA Maria Louisa,
Madame PORCU Nathalie, conseillers municipaux

Etaient absents :
Monsieur BOUCAUD Thierry donne pouvoir à DURAND Roger,
Madame ALIX Cécile,

Madame VERNAY Séverine est désignée comme secrétaire.

 

I – APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 OCTOBRE 2015 :

Le conseil municipal approuve le compte rendu de la séance du 27 octobre à l’unanimité des membres présents.

II – FUSION DES COMMUNAUTES DE COMMUNES PARAY DIGOIN CHAROLLES

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil municipal du projet des nouvelles communautés de communes établi par la CDCI avec 3 scénarii :
- fusion entre les Communautés de Communes de PARAY LE MONIAL et DIGOIN VAL DE LOIRE,
- fusion entre les Communautés de Communes de PARAY LE MONIAL, DIGOIN VAL DE LOIRE et CHAROLLES avec les communes de MARIZY et Le ROUSSET,
- fusion avec les Communautés de Communes du périmètre du Pays Charolais Brionnais.
Il indique qu’il est nécessaire de délibérer dans les 3 mois, la commune devant donner son avis. Il précise qu’il ne dispose pas d’autres éléments malgré les demandes formulés par les élus auprès des services de l’Etat.

Après un tour de table et après constatation que la fusion est inévitable, le conseil municipal, à l’unanimité de membres présents et représentés, émet un avis favorable avec réserve à la fusion entre les Communautés de Communes de PARAY LE MONIAL, DIGOIN VAL DE LOIRE et CHAROLLES avec les communes de MARIZY et Le ROUSSET mais regrette que l’Etat n’a pas laissé plus de temps et que l’Etat n’a pas fourni plus d’informations et de chiffres.

Le conseil municipal attend l’avancement et les propositions à venir pour une Communauté de Communes correspondant au périmètre du Pays Charolais Brionnais en 2017.

III – PARTICIPATION A LA VILLE DE PARAY LE MONIAL – RYTHMES SCOLAIRES 2014-201

Monsieur le Maire présente le titre de la Ville de Paray-le-Monial portant sur la participation communale pour les rythmes scolaires pour les enfants de la commune fréquentant les établissements scolaires du 1er degré de la Ville de Paray-le-Monial. Il indique qu’il y a 4 enfants qui y participent pour un coût par enfant de 130.27 € ce qui représente une dépense totale de 521.08 €.
Le conseil municipal à l’unanimité des membres présents et représentés, accepte cette participation de 521.08 €.

INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

-       Un devis pour le ménage de la salle des fêtes sera demandé et fourni après chaque location au locataire pour l’entretien de la salle qu’ils pourront accepter ou refuser, les locataires ayant l’obligation de rendre la salle propres.

-       Un devis sera demandé au SYDESL pour l’installation d’un point lumineux à l’entrée de la parcelle de la nouvelle salle de réunion.

-       Les panneaux d’affichages ont été déplacés et sont installés sur le mur de la nouvelle salle de réunion.

-       Suite aux demandes des services de sécurité, le conseil envisage de nommer les rues sur l’ensemble du territoire de la commune. Le cabinet ADAGE de Paray-le-Monial sera contacté pour la réalisation de l’étude et du devis.

-       Des devis seront demandés pour installer des panneaux de ralentissement au lieu dit « la Collange »

-       Prochain conseil municipal le jeudi 4 février 2016 à 20H.

-       Confirme les vœux à la date du vendredi 8 janvier 2016 à partir de 18 h, l’ensemble de la population y est convié.