Etaient présents :

Monsieur DURAND, Maire,
M. BUISSON André, Mme PENICAUD Janine, Adjoints,
Mme BOUTON Chantal, M. GINESTE Michel, Mme VERNAY Séverine, M. PACAUD Daniel, M. GUYOT DE CAILA Yannick, Mme DUMONTET Michelle, Conseillers municipaux.

Madame DUMONTET Michelle est désignée comme secrétaire.

I – APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 OCTOBRE 2013

Le conseil municipal approuve le compte rendu de la séance du 19 juin 2013 à l’unanimité des membres présents.

II – CONSTRUCTION D’UN BATIMENT

Monsieur le Maire précise que la peinture intérieure reste à réaliser maintenant que le chauffage électrique est connecté ; cette phase de travaux pourra être faite rapidement. Il reste à poser W.C., Kitchenette et terminer l’aménagement extérieur.

Il rappelle que pour la construction de ce bâtiment, la commune a obtenu une subvention de 23 287 € du Conseil Général au titre du programme pour l’investissement intercommunal et communal.

III – MODIFICATION DU TABLEAU DE CLASSEMENT DES VOIES COMMUNALES

Monsieur le Maire rappelle que, par délibération n°2013-04 du 27/03/2013, le Conseil municipal avait approuvé le tableau de classement des voies communales en intégrant les longueurs des voies communales et chemins ruraux.

Suite à une observation de la Direction Départementale des Territoires, il s’avère que les chemins ruraux ne sont pas considérés comme des voies communales.

A l’unanimité, le conseil municipal décide de modifier le tableau de classement comme suit :

-          Voies communales :                      16 710 mètres
-          Chemins ruraux :                              5 405 mètres

IV – DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE N°2

A l’unanimité, le conseil municipal décide la modification budgétaire suivante :

                Section de fonctionnement

-          Article 61523 :                   -1 100 €
-          Article 6558 :                     + 1 100 €

V – TENUE DU BUREAU DE VITE POUR LES ELECTIONS MUNICIPALES DES 23 ET 30 MARS 2014

23 Mars 2014

 

de 8 h à 13 h

M. DURAND, M. BUISSON, Mme BOUTON, M. GUYOT DE CAILA

de 13 h à 18h

Mme PENICAUD, M. GINESTE, Mme VERNAY, M. PACAUD

30 Mars 2014

 

de 8 h à 13 h

Mme PENICAUD, M. GINESTE, Mme VERNAY, Mme DUMONTET

de 13 h à 18h

M. DURAND, M. BUISSON, Mme BOUTON, M. PACAUD


V – INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

- Monsieur le Maire informe que les bouchons à eau  au bourg ont été relevées par la SAUR.

- Monsieur le Maire informe que le curage des fossés demandé par M. BUISSON sera fait lorsque le matériel de la CUMA sera réparé.

- Monsieur le Maire donne lecture d’un courrier de M. GINESTE portant sur le GIP Bourgogne et site de la Commune.
Il n’a pas reçu la convocation pour l’Assemblée Générale du 27 septembre dernier.
Renseignements pris, Monsieur le Maire l’informe que pour la deuxième année, le secrétariat de l’EPCI a oublié de lui adresser : un courrier d’excuses sera adressé à M. GINESTE.

- Les frais de missions de M. GINESTE pour une formation à MONTCEAU LES MINES n’ont pas encore été remboursés. Lors du Conseil Municipal du 29/05/2012, l’Assemblée avait décidé de lui rembourser.
Renseignements pris, Monsieur le Maire que le mandat a été édité mais refusé par le Trésor Public pour cause de manque de justificatif. Il s’étonne que M. GINESTE ai mis presque deux ans pour réclamer. Dans la mesure du possible, une solution sera envisagée pour pallier à ce manque de justificatif.

- Compte tenu que son forfait internet est souvent dépassé en fin de mois, M. GINESTE avait demandé de pouvoir utiliser un micro ordinateur de l’EPCI pour permettre une refonte du site internet.
Monsieur le Maire l’informe que Monsieur le Président de l’EPCI n’est pas favorable à cette requête car  si les élus d’autres communes formalisaient les mêmes demandes, le matériel informatique ne suffirait pas.
Compte tenu de sa formation éloignée et du manque de logistique, M. GINESTE regrette de ne pouvoir procéder à cette refonte.

- Monsieur GUYOT DE CAILA demande l’installation d’un deuxième grand container jaune au Moulin de Vaux. Monsieur le Maire interviendra favorablement auprès de l’EPCI.

- Monsieur le Maire précise que l’arbre cassé Chemin des Méandres a été enlevé.

- M. GINESTE rappelle qu’il détient chez lui la vaisselle ayant appartenu au Comité des Fêtes. Le nouveau bâtiment étant construit, il demande que cette vaisselle soit stockée dans le local. M. GINESTE l’amènera à l’agent communal.

- M. BUISSON demande le fonctionnement des radiations des listes électorales. Les éléments nécessaires lui sont communiqués.