Etaient présents :

- Monsieur DURAND Roger,
Maire
- Monsieur BUISSON André,
Adjoint
- Madame BOUTON Chantal,
- Monsieur GINESTE Michel,
- Madame VERNAY Séverine,
- Monsieur PACAUD Daniel,
- Monsieur GUYOT DE CAILA Yannick,
- Madame DUMONTET Michelle,
Conseillers municipaux

Etait absente, excusée et représentée :
- Mme PENICAUD Janine donne pouvoir à Monsieur BUISSON André

Madame DUMONTET Michelle est désignée comme Secrétaire.

I – APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 NOVEMBRE 2010

A l’unanimité des membres présents et représentés, le conseil municipal approuve le compte rendu de la séance du 16 novembre 2010.

II – ASSAINISSEMENT COLLECTIF

Monsieur BUISSON informe le conseil municipal des résultats de la procédure du marché adapté lancé pour la conception et la réalisation d’une STEP à filtres plantés de roseaux. Cinq soumissionnaires ont déposé une offre. Après analyse par Monsieur LATHUILIERE, Maître d’œuvre, il s’avère que la variante de l’offre de la Société SCIRPE est la mieux disante pour un montant de 79 944 € H.T.

Le conseil municipal à l’unanimité accepte cette offre et sollicite auprès de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne et du Conseil Général de Saône et Loire, les subventions au taux maximum.

III – POINT SUR LES TRAVAUX DE VOIRIE

Le conseil municipal fait le point sur les travaux de voirie. Deux aqueducs posaient des problèmes, ils sont situés : chemin de la Collange et chemin du Pont de Pierre, ils ont été réhabilités et un reprofilage des fossés a été réalisé.

D’autre part, vers le lavoir du chemin de l’intendance, l’aqueduc a été refait, le fermier a pris à sa charge le coût des matériaux.

IV – RECENSEMENT DE LA POPULATION

Monsieur BUISSON donne lecture d’un courrier de Madame PENICAUD qui attire l’attention du conseil municipal sur le fait que la dotation accordée par l’Etat pour le recensement s’élève à 223 €.

Le conseil municipal avait décidé de verser le montant de la dotation à titre d’indemnisation de l’agent recenseur. Compte tenu que l’habitat de la commune est dispersé et que l’Agent recenseur devra passer plus de temps que dans une zone d’habitat concentré, Madame PENICAUD demande d’augmenter l’indemnisation de l’agent recenseur.

A l’unanimité, le conseil décide de fixer l’indemnisation de l’agent recenseur à 500 €. Cette indemnité comprend sa rémunération et les frais engagés notamment en matière de carburant de son véhicule.

V – INDEMNISATION DE L’AGENT TERRITORIAL

Monsieur BUISSON donne lecture d’un récapitulatif rédigé par Madame PENICAUD, sur les indemnités que percevait l’agent territorial pour l’utilisation de son matériel personnel.

Monsieur le Maire précise que l’agent territorial est salarié de la Communauté de Communes de Paray le Monial et que juridiquement, la commune ne peut pas lui verser d’indemnisations.

Après négociations avec la Communauté de Communes, celle-ci lui versera de nouveau une indemnisation.

VI – INSTALLATION D’UNE ANTENNE WiMAX

Monsieur le Maire donne lecture d’un courrier de la Société NET BOURGOGNE chargée par le Conseil Régional de Bourgogne de déployer le système WiMAX de distribution par voies hertziennes d’internet et de la téléphonie sur Internet.

Cette société sollicite l’autorisation d’installer une antenne PICO sur la commune, sur le bord du chemin communal n°6 au hameau de Romainville. L’objectif étant de couvrir le bourg de NOCHIZE, le restant étant couvert par les antennes de PARAY LE MONIAL et PRIZY.

A l’unanimité, le conseil municipal donne son autorisation.

VII – PRESTATIONS REALISES PAR UNE PERSONNE PRIVEE POUR LE COMPTE DE LA COMMUNE

Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que Monsieur DEGUEURCE Gérard intervient pour réaliser divers travaux pour le compte de la commune. Il énumère les interventions réalisées en 2010 et propose de régler la facture des interventions s’élevant à 504 €.

A l’unanimité, le conseil municipal accepte le paiement de cette facture.

VIII – QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES

- Monsieur le Maire communique des réclamations des habitants suite à la carence pour le déneigement. L’acquiescement d’une lame à adapter sur un tracteur se pose de nouveau. Le conseil municipal demande à Monsieur le Maire de faire établir des devis, une décision sera prise après communication du coût.

- Madame DUMONTET signale qu’au bourg, le tri sélectif n’est plus effectué par les personnes déposant des déchets. Un rappel sera effectué.

- Monsieur PACAUD signale que le camion chargé de la collecte des déchets ménagers descend le chemin étroit de Pancemont, ce qui est interdit. Monsieur le Maire fera une intervention auprès de la Communauté de Communes.

- Pour l’aménagement du BOURG, la D.D.T. déconseille la pose d’arbres pour des raisons de sécurité.

- Monsieur le Maire rappel au conseil municipal que les élections cantonales se dérouleront les 20 et 27 mars prochains.

- Monsieur GUYOT DE CAILA signale un ravinement des bordures du chemin du Moulin de Vaux. La reprise sera faite dans le cadre des travaux de voirie.

- Monsieur PACAUD signale des ornières importantes sur le chemin la Collange au Bouchat. Il conviendra de recharger en grès.