Etaient présents :
Monsieur DURAND Roger, Maire,
M. BUISSON André, Mme PENICAUD Janine, Adjoints,
M. GUYOT DE CAILA Yannick, Mme DUMONTET Michelle, Conseillers municipaux

Etaient absents, excusés et représentés :
Mme BOUTON Chantal, M. GINESTE Michel, Mme VERNAY Séverine, M. PACAUD Daniel donnent pouvoir respectivement pouvoir à Mme DUMONTET Michelle, M. BUISSON André, M. DURAND Roger, Mme PENICAUD Janine.

Madame DUMONTET Michelle est désignée comme secrétaire.

I-APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/11/2012

Le conseil municipal approuve le compte rendu de la séance du 27 novembre 2012 à l'unanimité des membres présents.

 

II-POINT SUR LA CONSTRUCTION DU BATIMENT COMMUNAL

Monsieur DURAND informe l'Assemblée qu'il a reçu presque tous les devis. Un groupe de travail se réunira prochainement pour les examiner et faire une proposition d'attribution au Conseil municipal du 27 mars prochain.

Il informe également l'Assemblée que, dans le cadre du programme pour l'investissement Intercommunal et Communal du Conseil Général, ce projet pourra être subventionné à hauteur de 23 287 € pour une dépense subventionnelle maximale de 70 000 € H.T.

III-SUBVENTION AU SOUVENIR FRANCAIS

Monsieur DURAND communique la demande d'adhésion formulée par l'Association " Le Souvenir Français". Cette association a pour mission de perpétuer, notamment auprès des jeunes, la mémoire des morts pour la France. Cete association apporte également une aide financière pour la restauration des monuments aux motrs.

Le coût de l'adhésion est de 15 € par an.

Le conseil municipal, par 3 voix pour / M. DURAND, M. GUYOT DE CAILA, Mme DUMONTET et 2 abstentions : M. BUISSON et Mme PENICAUD, décide d'adhérer au Souvenir Français.

IV-PREVISION DE TRAVAUX 2013 SUR LES VOIRIES INTERCOMMUNALES

Monsieur DURAND propose à l'assemblée de définir les travaux à réaliser sur la voirie communale en 2013 afin de les proposer à la Communauté de Communes. Il en ressort :

- Secteur de la Colange,
- Secteur Bois clair,
- Voirie proximité local containers OM,
- Secteur Les Grands Balais.

V-QUESTION ET INFORMATIONS DIVERSES

- Madame PENICAUD rappelle que le projet d'implantation d'un abri bus pour les scolaires a été évoqué plusieurs fois; elle demande l'installation de cette structure.
Monsieur le Maire demandera un devis qui sera examiné dans le cadre de la préparation budgétaire.

- Monsieur DURAND rappelle que Monsieur DEGUEURCE intervient pour la réalisation de travaux communaux. En 2011, le Conseil municpal lui a attribué une indemnité forfaitaire pour prêt de matériel de 500 €.
Du fait de l'absence de l'agent intercommunal une partie de 2012, Monsieur DEGUEURCE a été amené à réaliser plus de travaux pour la commune; Monsieur le Maire propose au Conseil de revaloriser son indemnité.
Après en avoir délibéré, il est demandé à Monsieur le Maire d'établir un relevé des interventions et du nombre d'heures effectuées.

- Monsieur DURAND informe de la tenue de la Commission des Impôts, le vendredi 22 février 2013 à 18 h 00, les membres concernés recevront prochainement l'invitation.

- Le Conseil municipal fixe la prochaine réunion au Mercredi 27 mars 2013 à 20 h 00.

- Madame PENICAUD informe l'Assemblée que dans le cadre de l'action "12défis pour l'UNESCO" organisée par le Syndicat Mixte du Pays Charolais Brionnais, 12 arbres ont été attribués à la commune.
Le Conseil décide de les planter sur la parc"elle derrière le nouveau bâtiment communal et près du lotissement.

- Monsieur DURAND donne les informations sur le décret d'aménagement des rythmes scolaires suite à une réunion en mairie de Paray-le-Monial, en présence de Monsieur l'Inspecteur de l'Education Nationale.
Il en résulte que al nouvelle organisation entrainera une augmentation de la participation demandé par élève d'environ 60 €.

- Monsieur DURAND communique les remerciements des associations pour les subventions accordées.